Mois : décembre 2008

Découvrant avec étonnement que « Anton » qui n’arrête pas de faire de la pub pour son site Web, sur mon blog (!) n’arrive pas à ouvrir les films que j’ai mis en ligne (!), j’ai donc décidé de répondre au commentaire qu’il a posté le 29/12 concernant le brevetage du vivant:

« Si vous nous expliquiez en quoi les brevets sur le vivant violent le régime général des brevets ? Eclairez-nous de vos compétences juridiques, MM Robin. J’ai bien dit juridiques, ce ne sont pas vos jugements de valeur qui nous intéressent ici ».

Comme manifestement, Anton n’a pas trouvé non plus mon livre dans les librairies ni dans les bibliothèques (!) , je copie ici la partie de mon livre qui explique pourquoi effectivement les brevets sur les OGM constituent une violation du régime général des brevets, qui n’a pas changé, y compris aux Etats Unis où la loi de 1951 continue d’interdire les brevets sur le vivant. C’est précisément en vertu de cette loi de 1951 que l’office des brevets américains avait refusé d’accorder un brevet à Chakrabarty sur sa bactérie manipulée génétiquement.

DÉBUT DE L’EXTRAIT

L’arme des brevets

« L’un de mes plus grands soucis, c’est ce que réserve la biotechnologie à l’agriculture familiale, déclarait Dan Glickman, le secrétaire à l’Agricultyure de Bill Clinton, le 13 juillet 1999, lors de ce fameux discours qui irrita tant ses collègues du Commerce extérieur américain. La question de savoir qui possède quoi alimente déjà des débats très épineux. On voit des firmes poursuivre en justice d’autres firmes pour des problèmes de brevet, même quand elles fusionnent. Les agriculteurs sont dressés contre leurs voisins dans le but de protéger les droits de propriété intellectuelle des multinationales. […] Les contrats passés avec les agriculteurs doivent être justes et ne pas les transformer en de simples serfs sur leurs terres. »

En prononçant ces mots très iconoclastes, le secrétaire à l’Agriculture américain touchait à l’un des sujets qui sont au cœur de l’opposition aux OGM : celui des brevets.

« Nous avons toujours dénoncé le double langage des firmes de la biotechnologie, m’explique Michael Hansen, l’expert de l’Union des consommateurs. D’un côté, elles disent qu’il n’y a pas besoin de tester les plantes transgéniques, parce qu’elles sont strictement similaires à leurs homologues conventionnels ; de l’autre, elles demandent des brevets, au motif que les OGM représentent une création unique. Il faut savoir : soit le soja Roundup ready est identique au soja conventionnel, soit il ne l’est pas ! Il ne peut pas être les deux à la fois au gré des intérêts de Monsanto ! »

En fait, jusqu’à la fin des années 1970, il eût été inconcevable de déposer une demande de brevet sur une variété végétale. Y compris aux États-Unis où la loi sur les brevets de 1951 stipulait clairement que ceux-ci concernaient exclusivement les machines et les procédés industriels, mais en aucun cas les organismes vivants, et donc les plantes.

À l’origine, en effet, le brevet représente un outil de politique publique qui vise à stimuler les innovations techniques en accordant à l’inventeur un monopole de fabrication et de vente de son produit, pour une durée de vingt ans.

« Les critères d’attribution des brevets sont normalement très stricts, commente Paul Gepts, un chercheur du département de biologie moléculaire qui me reçoit dans son bureau de l’université Davis (Californie), en juillet 2004. Ils sont au nombre de trois : la nouveauté du produit — c’est-à-dire le fait que le produit n’existait pas avant sa création par l’inventeur —, l’inventivité dans sa conception et le potentiel industriel de son utilisation. Jusqu’en 1980, le législateur avait exclu les organismes vivants du champ des brevets, parce qu’il estimait qu’en aucun cas ils ne pouvaient satisfaire le premier critère : même si l’homme intervient sur leur développement, les organismes vivants existent avant son action et, de plus, ils peuvent se reproduire tout seuls. »

Avec l’avènement des sélectionneurs, s’était posée la question des variétés végétales « améliorées » par la technique que j’ai déjà décrite de la « sélection généalogique » (voir supra, chapitre 7). Soucieuses de récupérer leurs investissements, les entreprises semencières avaient obtenu que soit attribué à « leurs variétés » ce qu’on appelle un « certificat d’obtention végétale », leur permettant de vendre des licences d’exploitation aux négociants ou d’inclure une sorte de « taxe » dans le prix de leurs semences. Mais ce « certificat d’obtention végétale » (appelé « Plant Variety Protection » aux États-Unis) n’était qu’un cousin très éloigné du brevet, puisqu’il n’interdisait pas aux paysans de garder une partie de leur récolte pour ensemencer leurs champs l’année d’après, ni aux chercheurs, comme Paul Gepts, ou aux sélectionneurs d’utiliser la variété concernée pour en créer de nouvelles. C’est ce qu’on appelle l’« exception du fermier et du chercheur ».

Tout a changé en 1980. Cette année-là, la Cour suprême des États-Unis a rendu un jugement lourd de conséquences, en déclarant brevetable un microorganisme transgénique. L’histoire avait débuté huit ans plus tôt, lorsqu’Ananda Mohan Chakrabarty, un généticien travaillant pour General Electric, avait déposé une demande de brevet pour une bactérie qu’il avait manipulée pour qu’elle puisse dévorer les résidus d’hydrocarbures. L’Office des brevets de Washington avait logiquement rejeté la demande, conformément à la loi de 1951. Chakrabarty avait fait appel et obtenu gain de cause auprès de la Cour suprême, qui avait déclaré : « Tout ce qui sous le soleil a été touché par l’homme, peut être breveté. »

Cette étonnante décision avait ouvert la voie à ce que d’aucuns appellent la « privatisation du vivant » : en effet, dès 1982, s’appuyant sur la jurisprudence américaine, l’Office européen des brevets de Munich accordait des brevets sur des microorganismes, puis sur des plantes (1985), des animaux (1988) et des embryons humains (2000). Théoriquement, ces brevets ne sont accordés que si l’organisme vivant a été manipulé par les techniques du génie génétique ; mais, dans les faits, cette évolution va bien au-delà des seuls OGM. Actuellement, des brevets sont accordés pour des plantes non transgéniques, notamment celles qui présentent des vertus médicinales, en violation totale des lois existantes :

« Depuis l’avènement de la biotechnologie, on assiste à une dérive du système du droit commun des brevets, m’a expliqué ainsi en février 2005 Christoph Then, le représentant de Greenpeace à Munich. Pour obtenir un brevet, il n’est plus nécessaire de présenter une véritable invention, mais bien souvent il suffit d’une simple découverte : on découvre la fonction thérapeutique d’une plante, comme par exemple le margousier indien, on la décrit et on l’isole de son contexte naturel, et on demande à la breveter. Ce qui est déterminant, c’est que la description soit effectuée dans un laboratoire, et on ne tient pas compte du fait que la plante et ses vertus soient connues depuis des milliers d’années ailleurs . »

Aujourd’hui, l’Office des brevets de Washington accorde chaque année plus de 70 000 brevets, dont environ 20 % concernent des organismes vivants. J’ai dû batailler longtemps avant d’obtenir un rendez-vous avec un représentant de cette énorme institution, qui dépend du secrétariat au Commerce américain et emploie 7 000 agents. Véritable citadelle installée dans la banlieue de Washington, l’Office des brevets est un lieu stratégique pour une firme comme Monsanto qui, entre 1983 et 2005, y a décroché 647 brevets liés à des plantes.

« L’affaire de Chakrabarty a ouvert la porte à une période très excitante, s’enthousiasme John Doll, qui travaille au département biotechnologie de l’Office et m’y reçoit en septembre 2004. Désormais, nous octroyons des brevets sur les gènes, les séquences de gènes, les plantes ou les animaux transgéniques, bref sur tous les produits issus du génie génétique.

– Mais un gène n’est pas un produit…, dis-je, un peu interloquée par le ton conquérant de mon interlocuteur.

– Certes, admet John Doll, mais dans la mesure où la firme a pu isoler le gène et en décrire la fonction, elle peut obtenir un brevet… »

FIN DE L’EXTRAIT

Voici la dernière partie de mon film « Les pirates du vivant », qui raconte l’enjeu du brevetage du vivant, et donc des brevets indus (parce que violant le régime général des brevets) déposés sur des plantes, gènes, animaux ou semences. Or, cette question capitale est directement liée aux OGM: c’est l’avènement des biotechnologies qui a ouvert la porte vers cette dérive, dont je raconte l’histoire dans mon film.

Il est clair que si les semences transgéniques n’étaient pas brevetées, Monsanto et consorts ne se seraient jamais lancés dans cette aventure qui conduit vers une confiscation de la chaîne alimentaire, dont les semences constituent le premier maillon.

Je rappelle que les deux premières parties de mon film sont déjà en ligne (rubrique « les films qui m’ont conduite à Monsanto »).

« Les pirates du vivant » a remporté cinq prix:

Grand Prix du Festival international du reportage d’actualité et du documentaire de société (FIGRA), Prix Buffon, Festival international du film scientifique de Paris, Prix du Meilleur reportage, Grand Prix et Prix Ushuaïa TV du festival international de film écologique de Bourges.

Profitant de la trève de fin d’année, je viens de lire les nombreux commentaires postés sur mon Blog et dont je n’avais pas encore pris connaissance (faute de temps).

Je relève celui-ci d’Anton, mon détracteur préféré, dont j’espère sincèrement qu’il est payé à la ligne…

Voici ce qu’il écrit, le 18/12:

« Aucun OGM actuellement commercialisé n’est connu pour être allergène… »

Ah! Le bel argument! D’abord, comment Anton peut-il affirmer cela? Quels moyens a-t-il de vérifier une telle affirmation, servie à l’envi par les promoteurs (malhonnêtes) des OGM?

D’abord, comme je le souligne dans mon livre, les allergies ont explosé en Amérique du Nord depuis une dizaine d’années, et tout particulièrement chez les enfants. Les raisons peuvent être multiples, et parmi elles l’absorption d’aliments contenant des OGM. Le problème c’est qu’il est difficile de le vérifier, tout simplement parce que les OGM ne sont pas étiquetés, ce qui empêche toute traçabilité et donc toute étude épidémiologique. Et c’est bien pour cela, entre autres, que Monsanto se bat pour que les OGM ne soient pas étiquetés, alors que tous les sondages montrent que plus de 90% des consommateurs nord américains voudraient avoir le droit de choisir.

Ces remarques préliminaires faites, je transcris ici l’affaire du maïs BT Starlink, qui prouve que, contrairement à ce qu’affirme Anton, il y a déjà eu un cas d’OGM commercialisé qui s’est révélé hautement allergène.

DEBUT EXTRAIT

la « débâcle de StarLink »

Le 18 septembre 2000, les Amis de la terre publient un communiqué qui déclenche un véritable cataclysme : l’association écologique américaine annonce qu’elle a fait analyser des échantillons de maïs (chips, tacos, céréales, farines, soupes, galettes) achetés dans les supermarchés et que les tests ont révélé la présence de traces de StarLink, un maïs Bt produit par Aventis , interdit à la consommation humaine.

De fait, pour augmenter la fonction insecticide de son OGM, la firme y a introduit une protéine Bt (Cry9C) particulièrement lourde et stable, « suspectée de causer des allergies, parce qu’elle présente une capacité accrue de résistance à la chaleur et aux sucs gastriques, ce qui donne plus de temps à l’organisme de sur-réagir », ainsi que l’explique le Washington Post .

Voilà pourquoi l’EPA a limité la commercialisation de ce maïs Bt pour la seule consommation animale et la production d’éthanol… Or, comme rien ne ressemble plus à un maïs conventionnel qu’un maïs OGM, les négociants en grains, qui n’étaient pas informés de la subtilité bureaucratique, ont mélangé StarLink avec les autres variétés (jaunes) de la céréale…

Avant d’évoquer les conséquences de cette lamentable affaire, je voudrais souligner en quoi elle est révélatrice de ce que Pierre-Benoît Joly et Claire Marris appellent l’« inadéquation du cadre réglementaire » américain . On se souvient qu’après avoir publié sa « ligne directrice sur la réglementation des OGM », l’administration républicaine avait réparti les compétences entre les trois principales agences règlementaires : la Food and Drug Administration (FDA) fut chargée des aliments transgéniques, l’Agence de protection de l’environnement (EPA) des OGM à fonction pesticide et le secrétariat à l’Agriculture (USDA) des cultures transgéniques.

Le résultat de cette répartition arbitraire, c’est que les plantes Bt, dont certaines comme le maïs finissent dans l’assiette du consommateur, ne dépendent pas de la FDA mais de l’EPA, car elles sont considérées comme des… pesticides.

Ce paradoxe, qui explique la catastrophe de StarLink, a été magistralement démontré dès 1998 par Michael Pollan, un journaliste du New York Times . Il raconte qu’il a planté « quelque chose de nouveau dans [son] jardin potager » : une pomme de terre Bt récemment lancée sur le marché par Monsanto, baptisée « New Leaf » et censée produire « son propre insecticide ». Sur la notice d’emploi, il découvre que la pomme de terre a été enregistrée comme « pesticide » par l’EPA, et s’étonne que l’étiquette renseigne sur sa composition organique, les nutriments et même les « traces de cuivre » qui la constituent, mais ne dit pas un mot sur le fait qu’elle est issue de la manipulation génétique et surtout qu’elle « contient un insecticide ».

Il décide alors d’appeler James Maryanski, le coordinateur de la biotechnologie à la FDA ( que j’ai moi même longuement interviewé).

« Le Bt est un pesticide, lui explique ce dernier, c’est pourquoi il est exempté de la réglementation de la FDA et relève de la compétence de l’EPA. » Pourtant, insiste le journaliste, « je vais manger mes pommes de terre Bt, est-ce que l’EPA a testé leur sécurité alimentaire ? ».

« Pas vraiment », répond Maryanski, car, comme leurs noms l’indiquent, les « pesticides sont des produits toxiques », l’EPA ne peut donc qu’établir des « niveaux de tolérance » acceptables pour l’homme…

Michael Pollan appelle donc l’EPA, où on l’informe que la New Leaf n’étant que la « somme d’une pomme de terre sans danger (safe) et d’un pesticide sans danger », l’agence a estimé qu’elle ne posait aucun risque pour la santé humaine…

« Admettons que mes pommes de terre sont un pesticide, et même un pesticide très sûr, ironise le journaliste. Tous les pesticides que j’utilise dans mon jardin, y compris les pulvérisateurs de Bt, présentent une liste très longue de précautions d’emploi. L’étiquette sur mon bidon de Bt dit, entre autres, qu’il faut éviter d’inhaler le produit ou de le mettre en contact avec une plaie. Pourquoi est-ce que mes pommes de terre New Leaf, qui contiennent un pesticide enregistré par l’EPA, ne présentent-elles pas ce genre d’étiquette ? »

On ne peut mieux résumer l’aberration du système réglementaire américain, qui tourne carrément au ridicule quand on sait que, alertée sur les effets allergènes potentiels du maïs StarLink, l’EPA — au lieu de l’interdire purement et simplement — a décidé d’en restreindre l’autorisation à la seule consommation animale.

À noter l’indifférence totale de la FDA à cette question, qui ne l’évoque même pas dans un courrier adressé par Alan Rulis, le 29 mai 1998, à AgrEvo, la filiale d’Aventis commercialisant StarLink, où celui-ci se contente de préciser :

« Comme vous le savez, il est de la responsabilité permanente d’AgrEvo d’assurer que les aliments que la firme commercialise sont sûrs, sains et répondent à toutes les exigences légales et réglementaires … »

Le fonctionnaire de la FDA ne croyait pas si bien dire : dès septembre 2000, l’agence est submergée d’appels paniqués provenant de tous les États-Unis. Parmi eux, celui de Grace Booth, qui raconte que lors d’un déjeuner d’affaire où elle mangeait des enchiladas, elle fut subitement prise de bouffées de chaleur et d’une diarrhée violente, tandis que ses lèvres enflaient et qu’elle perdait la voix :

« J’ai cru que j’allais mourir », rapporta-t-elle à la chaîne CBS . Transportée en urgence dans un hôpital californien, elle a survécu grâce à l’administration rapide d’un antiallergique. Tous les rapports qui parviennent à la FDA font état d’une réaction violente liée à la consommation de produits à base de maïs, servis essentiellement dans des restaurants tex-mex.

Interrogé par CBS, le docteur Marc Rosenberg, un allergologue qui fut chargé de conseiller le gouvernement dans cette triste affaire, confirme que les symptômes « allaient de la simple douleur abdominale, diarrhée et éruption cutanée, jusqu’à des réactions plus rares mettant la vie en danger ».

Comme le souligneront en juillet 2001 les Amis de la terre dans un rapport très circonstancié, « la débâcle de StarLink représente un cas d’école montrant la dépendance quasi totale de nos agences réglementaires vis-à-vis des firmes de la biotechnologie et de l’agroalimentaire qu’elles sont censées “réguler”, mais aussi leur incompétence ».

L’association rapporte que la FDA a mis une semaine à confirmer la présence de StarLink dans la chaîne alimentaire, pour une raison qu’elle n’aurait jamais soupçonnée : « Nous avons appris que ce délai était dû au simple fait que deux ans après la mise en culture de StarLink sur plusieurs centaines de milliers d’acres , l’agence n’avait même pas l’expertise lui permettant de détecter cette protéine potentiellement allergique », écrit l’association écologiste .

Pour pouvoir conduire ses tests de laboratoire, la célèbre FDA a dû solliciter l’aide d’Aventis… De même, lorsque l’EPA fut contrainte de mettre au point un test pour mesurer l’allergénicité de la protéine Bt, elle dut s’en remettre au fabricant pour qu’il lui livre un échantillon de la molécule. Finalement, arguant qu’elle ne pouvait pas isoler suffisamment de protéine exprimée dans la plante, la firme a fourni un substitut synthétique provenant de la bactérie E. coli. Des experts ont souligné que le test serait biaisé car, comme nous l’avons vu, « la même protéine n’est pas forcément identique d’une espèce à l’autre ».

Après des mois d’atermoiements, l’agence de protection de l’environnement a conclu prudemment qu’il y avait une « probabilité moyenne que StarLink soit un allergène »… Puis, les autorités sanitaires ont enterré le dossier, perdant une belle occasion de comprendre pourquoi la consommation de tacos avait rendu gravement malades et failli faire mourir des centaines d’Américains…

En attendant, la « débâcle » a coûté un milliard de dollars à Aventis. D’abord, la firme a dû indemniser les distributeurs alimentaires qui ont retiré de leurs rayons 10 millions de produits à base de maïs. Et puis elle a dû racheter à tous les négociants, paysans et meuniers leur stock de grains StarLink. Mais l’ampleur de la catastrophe dépassa les prévisions les plus noires : des tests conduits par l’USDA révélèrent que 22 % du maïs américain était contaminé par la protéine maudite , portant le coup de grâce aux exportations que l’affaire du monarque avait déjà réduites comme une peau de chagrin.

Le magazine Nature rapporte que, d’après un représentant de l’USDA, la présence de StarLink a été retrouvée dans des produits boulangers à Taiwan, mais aussi au Japon . « Je sais que vous vous demandez : est-ce que cela aura un jour une fin ?, s’est énervé John Wichtrich, un dirigeant d’Aventis, lors d’un rassemblement de l’association des minotiers d’Amérique du Nord, à San Antonio (Texas). Malheureusement, la réponse est “non”, il n’y aura jamais de fin tant qu’on exigera une tolérance zéro pour la protéine Cry9C dans l’alimentation . »

FIN DE L’EXTRAIT

Comme je l’écrivais dans un message écrit au Brésil, mon voyage dans ce pays a fait sortir Monsanto de son silence. Voici le compte-rendu qu’en a fait Le Monde dans son édition du 2O décembre:

La sortie au Brésil de l’ouvrage Le Monde selon Monsanto n’est pas passée inaperçue aux yeux de la multinationale américaine. Pour la première fois depuis la divulgation de l’enquête journalistique de Marie-Monique Robin, sous forme d’un livre et d’un documentaire diffusé par Arte au mois de mars, l’entreprise, qui produit 90 % des organismes génétiquement modifiés (OGM) utilisés dans le monde, a pris note des accusations qui la visent. Et Monsanto avance des réponses, via Internet, en portugais.

« La direction du groupe au Brésil a voulu présenter son point de vue, pour ne pas laisser sans réponse des attaques qui ont déjà eu un écho mondial », explique-t-on au service de communication de Monsanto, à Sao Paulo, en précisant qu’il s’agit d’une traduction littérale du texte envoyé par le siège américain de la firme. Plusieurs pages du site brésilien reprennent des points développés dans le film, en avertissant : « Un documentaire français tente de dénigrer l’image de Monsanto », avec une enquête de « ceux qui ont une stratégie pour discréditer la biotechnologie ». « C’est amusant de les voir enfin réagir, a déclaré Marie-Monique Robin, venue à Curitiba (Etat du Parana) lors d’une tournée au Brésil. Mais si leurs arguments étaient solides, ils m’auraient attaquée en justice depuis longtemps. »

La réaction publiée témoigne de l’importance du Brésil dans la stratégie de la multinationale : ce pays a récolté 60 millions de tonnes de soja cette année, soit 25 % de la production mondiale, et Monsanto a déjà introduit son soja Roundup Ready, légalisé en 2005.

La moitié de la récolte brésilienne est certifiée « sans OGM », le reste est transgénique ou contaminé.

RENDEMENTS DÉCEVANTS

Des neuf OGM autorisés par les autorités de Brasilia, entre soja, maïs et coton, la moitié porte la marque Monsanto. Dans l’Etat de Bahia, à Camaçari, fonctionne la plus grande entreprise d’herbicides d’Amérique latine.

« Ces enquêtes nous aident à lutter contre les OGM, expliquait Marcelo Durao, du Mouvement des paysans sans terre, au cours d’un débat à Rio de Janeiro. Nous avons perdu beaucoup de terrain face à la logique gouvernementale, qui favorise les matières premières exportables, au détriment des aliments. » Dans le Sud, des agriculteurs tentent d’abandonner le soja OGM, déçus par les rendements, mais ils ne trouvent plus de graines traditionnelles à cultiver.

L’éditeur de Radical Livros, Georges Kormikiaris, est très satisfait des débats autour de Marie-Monique Robin. Notamment avec des responsables du ministère du développement agraire, à Brasilia, et à l’Ecole d’agronomie de l’université de Sao Paulo, pourtant financièrement aidée par Monsanto.

Annie Gasnier, la correspondante du Monde, était présente lors de la présentation de mon film et livre organisée par le centre culturel du consulat de France à Rio de Janeiro (voir photos).

Je profite de cette fin d’année pour mettre en ligne quelques photos illustrant quelques moments de mon « journal de campagne » des quatre dernières semaines :

– Fontenay le Comte

– lycée Rabelais de Fontenay le Comte

– lycée Ernest Pérochon de Parthenay.

Le 29 novembre, la projection/débat, organisée au Palais des congrès , a réuni 650 personnes. Et non 500, comme je le croyais, au moment où le Festival international du scoop d’Angers, m’a appelée pour me confirmer que « Le monde selon Monsanto » avait reçu le prix spécial du jury (voir vidéo).

– à l’école d’agronomie de l’Université de Sao Paulo

– avec la télévision brésilienne, avant la projection devant les sénateurs brésiliens.

– Annie Gasnier, correspondante du Monde, lors de la projection à Rio de Janeiro (2ème rang avec le collier).

– avec Orlando Pessuti, le vice-gouverneur de l’Etat du Parana, qui m’a invitée à participer à un forum sur l’agriculture biologique, à la fin mars 2009.

La suite de l’album photos/ vidéo!

Je mets en ligne la deuxième partie de mon film « Les pirates du vivant ».

J’ai regroupé les trois films « Blé: chronique d’une mort annoncée? », « Argentine: le soja de la faim » et « Les pirates du vivant » dans une nouvelle rubrique intitulée « Les films qui m’ont conduite à Monsanto ».